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Éditeur du site
Le logiciel et le site Stovia sont édités par Gustave Mommaerts & Cie (SA), dont le siège est situé Avenue Henri Conscience 68, 1140 Evere, Belgique.
Numéro d'entreprise / TVA : BE0402091427.
Contact : info@mommaertscie.be.
Directeur de la publication
Arifi Blerim, pour Gustave Mommaerts & Cie.
Hébergement
Application hébergée par Vercel Inc. et base de données / stockage par Supabase, sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et du logiciel Stovia (marque, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Gustave Mommaerts & Cie. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite.
Responsabilité
Gustave Mommaerts & Cie s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et la disponibilité du service, sans pouvoir en garantir l'absence totale d'erreur ou d'interruption.
Contact
Pour toute question : info@mommaertscie.be.
Modèle fourni à titre indicatif — à faire valider par un juriste avant la mise en ligne définitive.